22 juin 2006

Règlement intérieur de l'association

Règlement intérieur de l'association

LES MORDUS AMITIES RUNNING RUNGIS

(LES MORDUS A2R)

OJBET ET CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement intérieur est établi par l’association pour donner à chacun la connaissance exacte de ses droits et devoirs.

Les attributions et le fonctionnement de l’assemblée générale et du conseil d’administration sont déterminés par les statuts de l’association sise au domicile de son président soit actuellement:

Chez M. CAZALENS Thierry

33, rue de l’Abbé Grégoire

94150 RUNGIS

Objet : Les membres

Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Sa valeur est différente suivant que l’adhérent est rungissois ou non rungissois.

Une année est définie par la période s’inscrivant entre le 1^er octobre de l’année n et le 30 septembre de l’année n+1.

La cotisation annuelle totale doit être versée avant le 1^er décembre de l’année n.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

A défaut de réponse du conseil d’administration dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée définitive.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions

Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs graves suivants:

• Matériel détérioré

• Comportement dangereux

• Propos désobligeants envers les autres membres

• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association

• Non-respect des statuts et/ou du règlement intérieur.

Celle-ci doit être prononcée par, le conseil d’administration, et approuvée par l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité absolue. (Article 7 des statuts)

L’association prend en charge financièrement les engagements recommandés par le programme annuel établis par le conseil d’administration dés que le nombre de participant à la course atteint 10 adhérents, sauf événement exceptionnel et sur décision du conseil d’administration.

Pour les courses à participation onéreuse, comme certains marathons ou courses de renommée internationale, une participation financière pourra être demandée à l’adhérent. Son montant à la charge de l’adhérent sera fixé par le conseil d’administration.

Objet : Représentation de l’association

Les activités de courses ou de bénévolat liées à l’association se feront autant que faire se peut avec le maillot ou un vêtement portant le logo de l’association.

Objet : Forfait

Tout coureur s’inscrivant à une course, s’engage à prévenir le responsable des inscriptions de tout forfait dés qu’il en a connaissance ainsi que de son motif.

Le conseil d’administration peut demander remboursement de la partie avancée par l’association si le motif du forfait est pour convenances personnelles.

Objet : Transport des adhérents participants

Les transports vers les lieux des manifestations se font après regroupement des adhérents participants et par le moyen le plus économique.

Objet : Autorisation de publication de photographies

Lors des manifestations, des photographies, des vidéos des adhérents et de leurs accompagnateurs peuvent être effectuées et publiées dans le journal de l’association, le journal de la ville ou tout autre, ou encore le site internet de l’association.

Objet : Les données personnelles informatisées

Les données personnelles concernant l’adhérent (notamment son âge, son sexe, son adresse, ses coordonnées téléphoniques et e-mail…) sont saisies et détenues sous forme informatique.

L’adhérent s’engage à autoriser l’association à transmettre ses données personnelles à tout responsable des inscriptions afin de faciliter les formalités d’inscription.

Le conseil d’administration du 22 Juin 2006 a décidé de créer sur le site Internet de l’association « LES MORDUS A2R » un annuaire de l’ensemble de ses membres. Cette partie du site sera protégée par un mot de passe et sera accessible uniquement aux membres de l’association.

Cet annuaire indiquera les informations suivantes :

Nom
Prénom
Adresse
Date de naissance
Téléphone
Adresse e-mail
Photo récente
Activités exercées dans l’association
Sexe

Les informations recueillies sont nécessaires à l’adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l’adhérent bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si l’adhérent souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il doit s’adresser au secrétariat de l'association.

Fait à Rungis, le 22 juin 2006.